Marque expirée - Marque en non vigueur

JC PENNEY
J.C. Penney Corporation, Inc. société organisée sous les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1343461
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
JC PENNEY de J.C. Penney Corporation

Présentation de la marque JC PENNEY

Déposée le 20 février 1986 par la société J.C. Penney Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JC PENNEY »

Le déposant est la société J.C. Penney Corporation domicilié(e) 6501 Legacy Drive PLANO,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2308645) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2308645) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JC PENNEY est expirée depuis le 20 février 2016.

J.C. Penney Corporation a également déposé les autres marques suivantes : HUNT CLUB , BIG MAC , STAFFORD


J.C. Penney Corporation, Inc. société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 6501 Legacy Drive PLANO,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2308645) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2308645) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308645 - Publication au BOPI 2006-02-22

Renouvellement sans limitation n°2060530 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matiaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.